Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEULAIN, MEULETTE
PIVAN Guy
LE BRETTEVILLOIS Annie Epouse PIVAN

Numéro de dépôt :
95574114
Date de dépôt :
29/05/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2005

Présentation de la marque MEULAIN, MEULETTE

Déposée le 29 mai 1995 par PIVAN Guy et LE BRETTEVILLOIS Annie Epouse PIVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEULAIN, MEULETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Les déposants sont PIVAN Guy, domicilié(e) Champcors, 35170 BRUZ - France et LE BRETTEVILLOIS Annie Epouse PIVAN, domicilié(e) Champcors, 35170 BRUZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIVAN Guy - France.

La marque MEULAIN, MEULETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEULAIN, MEULETTE est expirée depuis le 29 mai 2005.

PIVAN Guy a également déposé les autres marques suivantes : CORNUSIENNE , FARIDIS , FLEUR D'EPIS , FLEUR D'EPIS , BOULANGERIE PATISSERIE , CLEUNAYSIENNE , TRADIVARIUS, l'excellence boulangère , MON BOULANGER C'EST SACRE ! , ARTISANE LE VRAI PAIN ARTISANAL VOTRE ARTISAN BOULANGER PETRIT LES FARINES DE SON ARTISAN MEUNIER ARTISOU


PIVAN Guy - Champcors, 35170 BRUZ - France

LE BRETTEVILLOIS Annie Epouse PIVAN - Champcors, 35170 BRUZ - France


PIVAN Guy - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Farines et préparations faites de céréales, Pains, Patisseries et confiseries Publicité, Gestion des Affaires Commerciales Organisations d'exposition à buts commerciaux ou de publicité Restauration (alimentation)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.